Mentions légales

Information
  • Accès total


Catharisme d’aujourd’hui est un site internet créé en septembre 2007 par Éric Delmas et hébergé sur les serveurs de la société LWS (Ligne Web Services) – 10 rue Penthièvre 75008 Paris FRANCE.

Ce site et son contenu sont soumis aux droits d’auteur tels que définis dans la loi relative à la propriété intellectuelle. Toute copie non autorisée et tout plagiat donneront lieu à des poursuites. Le contenu du site est la propriété morale des auteurs qui en ont concédé l’édition non exclusive à Éric Delmas.
Le site héberge également l’espace de communication de l’association sans but lucratif  Culture et études cathares qui est propriétaire des contenus lui appartenant et peut à ce titre ester en justice si nécessaire.

Toute reproduction, autre que celle autorisée par le Code de la propriété intellectuelle, doit faire l’objet d’une demande validée par le responsable du site.
Le site et ses fichiers sont déclarés à la Commission Nationale pour l’Informatique et les Libertés, conformément à la loi française.

Pour tout recours, le tribunal du ressort du site est seul compétent.

Textes et illustrations protégés pour tous pays
All rights reserved : © Éric DELMAS 2007-2020.