Auteurs : droits et devoirs

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Droits et devoirs des auteurs

La publication de documents sur le site ou dans la revue Catharisme – histoire, Spiritualité et Philosophie du catharisme d’hier à aujourd’hui, ne peut en aucune façon faire l’objet d’une rémunération directe ou non.
Chacun est donc libre de collaborer dans cet esprit ou de s’abstenir de collaborer.
Aucun dédommagement ne saurait être demandé a posteriori au titre d’une quelconque participation.
Les documents (textes, programmes, dessins, etc.) servant à l’élaboration du site sont réalisés à titre gracieux par leurs auteurs qui en abandonnent les droits d’usage au site.
Ce dernier ne peut les commercialiser par la suite sans l’accord formel de leurs auteurs.
Les documents constituant le contenu du site sont réalisés par un ou plusieurs auteurs agissant volontairement et à titre gracieux.
Le site peut les diffuser s’il s’avère que leur contenu est en accord avec la politique du site et avec la réglementation en vigueur en France.
Dans ce cadre, les auteurs garantissent qu’ils sont bien les propriétaires de l’œuvre en validant le formulaire de publication.
Un contrôle peut être effectué par le site, par un moyen électronique quelconque ou par l’envoi d’une attestation écrite.
Si nécessaire, les auteurs s’engagent à obtenir les autorisations des autres personnes physiques ou morales détentrices de droits sur ces documents.
Les dessins, schémas, photos ou toute autre illustration accompagnant le document devront être soumis aux mêmes règles que les documents écrits.
En cas de litige concernant le contenu, le site décline toute responsabilité et seules les personnes s’étant déclarés auteurs et/ou possesseurs des droits de publications pourront être poursuivies.
Le site se réserve le droit d’engager des poursuites si ses intérêts sont menacés.
Le ou les auteurs pourront demander à modifier ou supprimer les documents dont ils sont les auteurs tant que leur inscription reste valable. En cas de perte du lien entre l’auteur et le document (suppression de l’inscription, perte du lien courriel, etc.), le document est maintenu sous la signature de l’administrateur jusqu’à ce que l’auteur puisse apporter la preuve réglementaire de ses droits le concernant.

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