1 – Introduction
Ce site est interactif. Cela veut dire que l’on peut y poster des documents depuis son navigateur internet.
Vous pouvez participer aux débats sur les forums sans être un auteur du site. Cela veut dire que les inscriptions sur les forums et celles du site sont indépendantes.
En vous inscrivant vous vous engagez formellement à respecter toutes les obligations qu’impose votre choix et à en assumer les conséquences si vous les enfreignez.
2 – Règles principales
1 – Ce site est destiné à la diffusion de documents permettant d’expliquer les particularités du catharisme aux personnes qui ne le connaissent pas et de développer la communication entre les personnes qui partagent cette conception philosophique et religieuse.
2 – Les documents traitant d’autres philosophies et religions ne sont acceptés qu’en accord avec la première règle.
3 – Pour publier des documents il faut être inscrit sur le site dans le respect des règles fixées par la charte.
4 – On ne peut publier que des documents dont on est l’auteur unique, ou si l’on possède un accord explicite et écrit de l’ensemble des auteurs, et dont on dispose des droits de publication, ou si l’on possède un accord explicite et écrit du détenteur des droits de publication.
5 – La publication d’un document sur le site met en jeu la responsabilité légale du responsable du site. Il est donc en droit d’accepter ou de refuser la publication d’un document sans avoir de justification à donner et ce sans appel.
6 – En cas de litige concernant un document, les responsable du site peut suspendre la diffusion du document incriminé jusqu’à ce que le litige soit réglé.
3 – Un peu de technique
Une fois inscrit, vous pourrez accéder à votre interface de gestion appelée, tableau de bord, dont le mode d’emploi se trouve dans le même menu.
Le fait d’être inscrit permet de publier immédiatement un document. Votre statut d’abonné impose cependant que votre document soit validé avant de pouvoir apparaître (modération a priori), en raison de la responsabilité légale du responsable du site.
Si vous publiez régulièrement et que le responsable considère qu’il peut vous laisser cette responsabilité, vous pourrez obtenir le statut d’auteur ce qui vous permettra de ne plus avoir besoin d’attendre la validation de vos documents pour qu’ils apparaissent sur le site.
4 – Obligations, droits & responsabilités des auteurs
Nous insistons beaucoup sur ces points car, nous voulons éviter à tout prix que des personnes se croient en mesure de publier des documents illégaux en toute impunité.
Étant responsables devant la loi de tout ce qui est publié sur ce site, nous prenons toutes les précautions pour éviter tout incident.
Lisez donc attentivement ce qui relève de vos obligations pour éviter tout problème.
5 – À l’attention des maîtres-toile
Ce site est de type dynamique, c’est-à-dire qu’il est construit “à la volée” à partir d’éléments issus d’une base de donnée. Les pages ne sont donc pas figées et peuvent évoluer en forme — selon les modifications apportées à la feuille de style (CSS) et à la structure — et en fond car les auteurs ont un accès libre à leurs articles qu’ils peuvent modifier, voire supprimer à leur guise.
Il est donc recommandé, si vous faites un lien vers une de nos pages de bien vérifier régulièrement que votre lien demeure valide.
Le contenu du site est soumis à la réglementation française du droit de propriété et du droit d’auteur. Il convient donc de ne pas faire mention du contenu sans préciser clairement l’origine de ce contenu. La norme internationale prévoit de citer l’auteur, le titre de l’œuvre (ou de l’article), la date de publication et le support où le document est publié initialement. S’agissant d’un site, il convient d’ajouter un lien vers la page concernée ou, à tout le moins, vers la page d’accueil du site. Toute publication dépassant le cadre d’une citation courte doit faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès de l’auteur et d’une information du maître-toile du site où est publié le document initialement.
